La procédure Copernic, c’est un peu comme le monstre du Loch Ness : beaucoup en parlent mais peu l’ont vu….
Alors qu’en est-il ?
Malgré ce que certains tentent de faire croire aux affiliés du SNPS, nous avons toujours 3 procédures pendantes devant les tribunaux bruxellois : 2 sont encore au niveau du tribunal de 1ère instance et une troisième est « déjà » au niveau de la Cour d’Appel.
Ce dossier est malheureusement pénalisé par l’encombrement des rôles au niveau des juridictions bruxelloises.
Ceci explique aussi pourquoi nous ne pouvons vous donner régulièrement des nouvelles mas le SNPS, avec ses avocats, continue à suivre ce dossier et n’a certainement, en aucun cas, arrêté ces procédures.
Nous ne manquerons pas de communiquer plus amplement dès que ce dossier connaîtra des développements intéressants les membres.